Mentions légales
Objet: Le présent site Internet est la propriété de la société : A 7 INSTITUT SARL Société à responsabilité limitée au capital de 1 000 €
Immatriculée au RCS de MONTPELLIER sous le numéro 839605334
Code A.P.E. :920B N° SIRET : 839 605 334 00011
Siège social : AVENUE DE L EUROPE CENTRE COMMERCIAL LA CROISEE 34830 CLAPIERS
Téléphone : 04 99 67 72 23
Le responsable de la publication est : MME Schmiedel Daphnée Gérante de la société A 7 INSTITUT SARL Hébergement OVH S.A.S Société à responsabilité limitée au capital de 1000 €
Immatriculée au RCS de MONTPELLIER sous le numéro 839605334
Code A.P.E. : 920B N° SIRET : 83960533400011
Siège social : 1 AVENUE DE L EUROPE CENTRE COMMERCIAL LA CROISEE
Informations personnelles Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à A 7 INSTITUT SARL
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous avez un droit total d'accès, de modification, de rectification et de suppression aux informations nominatives vous concernant.
Pour l'exercer, adressez-vous : Par courrier postal à : A 7 INSTITUT AVENUE DE L EUROPE CENTRE COMMERCIAL LA CROISEE 34830 CLAPIERS
Propriété intellectuelle L'ensemble de ce site Internet relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
La structure générale, ainsi que les textes, images, dessins, graphismes, logo ou tout autre élément composant le site Internet sont la propriété exclusive de la société A 7 INSTITUT SARL
La reproduction de tout ou partie de ce site Internet sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable de la publication.
Responsabilité La société A 7 INSTITUT SARL s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site Internet dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, la société A 7 INSTITUT SARL ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité de ces informations.
La société A 7 INSTITUT SARL décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission ainsi que pour tous dommages résultant d’une introduction frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le Site Internet.
La société A 7 INSTITUT SARL n’est en aucun cas responsable d’éventuels dommages directs ou indirects ou de quelque perte que ce soit dus à la consultation de ces pages ou à la consultation de pages accessibles par des liens hypertextes présents sur le Site Internet.
Crédits
Gestion du site internet
Agence web Montpellier CelineDesign
Photographies
Direction artistique : CelineDesign
Photographe : Audrey Bardou